La European School of Law Toulouse et ses universités partenaires organisent et accueillent à l’université Toulouse 1 Capitole les cinquièmes
Ateliers doctoraux les jeudi 2 et vendredi 3 juillet 2020.
Après « les principes généraux du droit », « la création judiciaire du droit et
le dialogue entre juges », « la citoyenneté » et « l’État de droit », ces ateliers
doctoraux auront pour thème cette édition :
« Compliance »
L’objectif des ateliers sera de mieux appréhender le concept de la compliance, dans toute sa diversité, sa complexité et sa pluridisciplinarité. La compliance interroge de nombreuses disciplines du droit, que ce soit au niveau national, européen ou international. Notamment par ses influences sur l’activité des acteurs économiques, sur les sources du droit, sur l’effectivité du droit ou sur les relations entre États et marchés ou opérateurs privés, cette notion devient de plus en plus incontournable (que ce soit, la liste étant loin d’être exhaustive, en droit de la concurrence, droit de l’environnement, droit de l’Union européenne, droit des affaires, droit du numérique, droit pénal, droit fiscal, droit international économique, droit international privé ou droit international public). Les cinquièmes Ateliers doctoraux doivent dès lors permettre de faire avancer la réflexion sur ce qu’est la compliance et la manière dont elle altère, modifie, bouleverse – ou parfois confirme ou réinvente – les raisonnements juridiques traditionnels.
Les contributions dans toutes les spécialités du droit sont encouragées, la
finalité étant de faire progresser la compréhension du phénomène de la
compliance par une recherche qui se veut résolument interdisciplinaire.
L’interdisciplinarité recherchée doit ainsi permettre d’exploiter les résultats des autres disciplines juridiques et extra-juridiques pour proposer une analyse plus fine des conséquences de la compliance dans chaque discipline particulière considérée.Pour les ateliers doctoraux, les langues utilisées seront le français et l’anglais.
Les personnes intéressées devront être inscrites dans un programme de
doctorat et présenter une proposition qui sera évaluée par le Comité
scientifique de l’événement. La candidature devra préciser le titre de
l’intervention, un bref résumé de son contenu (entre 150 et 250 mots), le
curriculum vitae du candidat et un document qui atteste son inscription dans un programme de doctorat.
Les candidatures devront être envoyées par courrier électronique à l’adresse suivante: esl@ut-capitole.fr avant le 3 avril 2020.
Le Comité scientifique communiquera individuellement par courriel l’acceptation ou le refus des candidatures présentées.
Si la candidature est acceptée, le/la doctorant(e) devra remettre une version écrite de son intervention avant le vendredi 26 juin 2020 (12-15 pages, 7000- 8000 mots) et la présenter publiquement durant les ateliers, pendant environ 15 minutes.
Toutes les contributions doivent être originales (non publiées préalablement). Les articles définitifs (8 000 mots maximum, notes de bas
de page inclues) seront, sous réserve d’acceptation par le comité scientifique.
L’organisation des Ateliers doctoraux et la publication de leurs actes sont
cofinancées par l’Europe dans le cadre du Centre d’excellence Jean Monnet,
obtenu par la European School of Law et l’Institut de recherche en droit
européen et international comparé. Les actes au sein des Cahiers Jean
Monnet, une collection des Presses universitaires de Toulouse 1 Capitole.
Aucun frais d’inscription ne sera exigé. L’École européenne de droit de
l’Université Toulouse 1 Capitole prendra en charge les pauses café ainsi que
le dîner de clôture qui aura lieu le jeudi 2 juillet 2020. Les frais de déplacement et de séjour seront à la charge de chaque participant.
